Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES THES DU PRIMEUR THE NOIR THE VERT
AU PETIT PRIMEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4290542
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2026
LES THES DU PRIMEUR THE NOIR THE VERT de AU PETIT PRIMEUR

Présentation de la marque LES THES DU PRIMEUR THE NOIR THE VERT

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU PETIT PRIMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES THES DU PRIMEUR THE NOIR THE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU PETIT PRIMEUR domicilié(e) les Sabots - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 923 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN EXTENSO, Service Juridique domicilié(e) 37 AVENUE Jean Monnet - 26000 - VALENCE - France.

La marque LES THES DU PRIMEUR THE NOIR THE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES THES DU PRIMEUR THE NOIR THE VERT arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

AU PETIT PRIMEUR a également déposé les autres marques suivantes : LES JUS & NECTARS DU PRIMEUR , LES CONFITURES DU PRIMEUR CUITE AU CHAUDRON , AU PETIT PRIMEUR , LES CAFÉS DU PRIMEUR , LES PUREES DU PRIMEUR , Les Chocolats du Primeur


AU PETIT PRIMEUR, SAS - les Sabots - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 348923210


IN EXTENSO, Service Juridique - 37 AVENUE Jean Monnet - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; produits du thé, infusions et tisanes non médicinales ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.